Édition d’octobre 2018

Le 20 septembre, MFS nous a annoncé la nomination d’Edward M. « Ted » Maloney à titre de chef des placements à compter du 1^er janvier 2019. Relevant de Michael Roberge, chef de la direction, il sera chargé du développement continu et du succès de la plateforme de placements mondiale. M. Maloney est entré au service de MFS en 2005 en tant qu’analyste de recherche sur les actions et il a été nommé directeur de la recherche sur les actions américaines en 2011. Par la suite, il est devenu cogestionnaire des portefeuilles diversifiés. En 2016, il a été nommé directeur de la recherche mondiale.

Nous sommes heureux de vous dévoiler les gagnants du concours « 500 $ comme par magie (ou presque) » qui s’est déroulé du 1er juillet au 28 septembre 2018.

Félicitations aux gagnants!

• Dean Howard de Burlington, Ontario
• Mathew Buzzetti de Dollard-des-Ormeaux, Québec
• Nico Lebrun de Havre-Saint-Pierre, Québec
• Alex Gendron de Verdun, Québec
• Julie Bergeron de Ste-Ursule, Québec
• Marie-France Archambault de Laval, Québec

Ils ont chacun reçu leur prix en cartes-cadeaux ou en bonification à leur régime d’épargne-retraite collective.

Tous les participants pour lesquels nous avions une adresse courriel valide à 23 h 59 la veille de chacun des tirages au sort ont été automatiquement inscrits aux tirages.

Comme nous vous l’annoncions en août dernier, vos participants à un régime de pension agréé (RPA)1, à un RVER2, REER ou à un RPDB qui atteindront l’âge de 71 ans avant la fin de l’année 2018 ont reçu, en septembre dernier, un relevé d‘options les invitant à convertir leur régime d’accumulation en régime de décaissement, comme un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), un fonds de revenu viager (FRV) ou une rente.

Certains d’entre eux n’ont pas encore communiqué avec nous afin de nous indiquer comment ils souhaitaient disposer de leur épargne-retraite. La conversion de leur régime doit être faite au plus tard le 31 décembre 2018.

Si Desjardins Assurances ne reçoit pas de directives de la part de ces participants, elle aura l’obligation de transférer les sommes non immobilisées dans un FERR, et les sommes immobilisées dans un FRV. Dans le cas où le solde du compte du participant est en deçà de 20 % du maximum des gains admissibles (MGA), soit 11 180 $ en 2018, les sommes seront remboursées par paiement forfaitaire. Elles deviendront ainsi entièrement imposables pour l’année fiscale 2018.

Merci d’aviser vos participants qui pourraient être dans cette situation.

Pour obtenir de l’aide, vos participants peuvent communiquer avec notre Centre de contact avec la clientèle au 1 888 513-8665 Ce lien lancera votre logiciel de téléphonie par défaut..

Il est très important de rappeler à vos participants qui n’ont toujours pas adhéré à leur régime d’y procéder le plus rapidement possible. Sinon, les répercussions suivantes pourraient survenir :

• Le REER ou le CELI d’un participant pour lequel l’adhésion est manquante ne pourra être enregistré auprès des autorités gouvernementales. Les cotisations reçues seront alors investies dans un fonds temporaire ne rapportant aucun intérêt. Dans le cas du REER, aucun reçu fiscal ne pourra être remis pour 2018.

En vertu des exigences de l’ARC, nous ne pouvons conserver des sommes (REER, RNE, CELI) pour un participant à moins qu’il ait adhéré en ligne ou qu’il nous ait fait parvenir un formulaire d’adhésion dûment complété et signé. Afin d’éviter de devoir vous retourner les cotisations de ces employés, nous devons recevoir les adhésions dûment complétées pour ces participants le plus tôt possible.

Si vous avez des participants dans cette situation, vous allez recevoir un courriel de la part de votre administrateur avec la liste des participants et la date limite.

• Dans le cas du RVER, étant donné que l’adhésion est automatique, ces conséquences ne s’appliquent pas.
• Dans le cas d’un régime non enregistré, les exigences ayant trait à la lutte à l’évasion fiscale ne seront pas respectées et aucun feuillet fiscal ne pourra être remis.

Dans tous ces cas (incluant les RRS, RRCD et RPDB), les directives de placement, la désignation du bénéficiaire ainsi que l’obtention du consentement sur la collecte, l’utilisation et la gestion des renseignements personnels sont aussi manquantes.

Votre collaboration est donc essentielle pour éviter que vos participants aient de mauvaises surprises.

Consultez notre Rapport des informations manquantes

Le Rapport des informations manquantes3 affiche les informations qui ne sont pas au dossier. Il est disponible tous les mois, au besoin, sur le site Services aux promoteurs (dsf.ca/promoteur Lien externe au site. S’ouvre dans une nouvelle fenêtre.).

Pour le consulter, cliquez sur la tuile Centre de rapports et ouvrez l'onglet Rapport des informations manquantes. Vous pouvez mettre à jour les informations manquantes au dossier d’un participant en cliquant sur la tuile Gestion de participants. Ou encore, vous pouvez nous faire parvenir un fichier démographique qui inclut ces informations manquantes.

Les promoteurs ayant mis sur pied leur RPDB avant mars 20184 ne sont pas tenus d’y verser des cotisations de façon périodique, malgré la clause sur la périodicité incluse dans le Texte de régime (voir section 4, point 4.4).

L’explication est simple. Vous devez avoir fait des bénéfices avant de verser vos cotisations à votre RPDB. Si vous n’avez pas de bénéfices accumulés pour les années précédentes, vous devez attendre d’avoir la confirmation que votre entreprise déclarera des bénéfices pour l’année en cours. Le non-respect de cette règle pourrait entraîner des conséquences fiscales.

Rappel sur votre participation financière

Vous pouvez cotiser jusqu’au moins élevé des montants suivants :

• 18 % du salaire au cours de l’année civile;
• 50 % des cotisations maximales permises dans un régime de pension agréé selon la Loi de l’impôt sur le revenu. (Pour l’année 2018, les cotisations ne peuvent dépasser 13 250 $. Visitez le site de l’ARC Lien externe au site. S’ouvre dans une nouvelle fenêtre. pour connaître les plafonds de l’année en cours et des années précédentes.)

Notez aussi qu’en participant à un RPDB, vous devez déclarer un facteur d’équivalence à l’Agence du revenu du Canada. Le facteur d’équivalence réduit les droits de cotisation de vos employés à un REER.

Vous souhaitez donner de l’information sur le RPDB à vos participants?

Voici un document (PDF, 511 Ko) S’ouvre dans une nouvelle fenêtre. qui pourra les intéresser.