Édition de novembre 2021

Novembre est le mois de la littératie financière. C’est une belle occasion de souligner à quel point notre engagement à favoriser l’autonomie financière est au centre de notre approche.

En effet, l’éducation financière et la coopération sont au cœur de la mission du Mouvement Desjardins depuis 120 ans. Ces valeurs sont aussi inscrites dans l’ADN de l’Épargne-retraite collective.

Pour rendre l’information facilement accessible, nous nous efforçons de toujours communiquer avec les participants de vos régimes en utilisant un langage clair et simple. Tous les renseignements partagés avec eux se veulent pertinents pour permettre aux participants de concentrer leur énergie sur la planification de leur retraite plutôt que sur le déchiffrage du jargon financier.

Nous offrons également aux participants des ressources pratiques et conviviales telles que :

• le Centre d’éducation en ligne, qui offre des webinaires gratuits présentés par notre équipe d’éducation
• des vidéos personnalisées
• le simulateur de revenu Objectif retraite
• des articles d’intérêt et des outils pratiques

On ne parle jamais assez de l’importance de l’éducation financière mais en parler, porte fruits!

Pour plus d’informations sur notre approche, consultez la page Communication et éducation S'ouvre dans une nouvelle fenêtre..

Avant de remplir vos feuillets T4, assurez-vous que vous ne comptez pas, parmi vos participants au régime de participation différée aux bénéfices (RPDB), des actionnaires déterminés ou des personnes liées à l’employeur. Si vous avez versé des cotisations en leur nom dans leur régime, ces personnes et vous pourriez encourir des conséquences fiscales malheureuses, en plus de voir l’agrément de votre RPDB retiré par l’Agence du revenu du Canada (ARC). Dans un tel cas, vous devriez consulter votre fiscaliste pour obtenir une opinion sur la marche à suivre afin de corriger la situation avec l’ARC.

Une personne ne peut pas participer au RPDB si :

• elle est liée à l’employeur (p. ex., l’actionnaire majoritaire de l’employeur ou le conjoint, l’enfant, le frère, la sœur, la mère, le père, le beau-frère ou autre de l’actionnaire majoritaire de l’employeur)
• elle est un actionnaire déterminé de l’employeur ou d’une société liée à l’employeur, ou si elle est liée à cet actionnaire déterminé
• elle est une personne liée à un associé dans le cas où l’employeur est une société de personnes ou
• elle est un bénéficiaire de la fiducie ou est liée à celui-ci dans le cas où l’employeur est une fiducie.

Généralement, un actionnaire déterminé est une personne qui détient, directement ou indirectement, au moins 10 % des actions émises d’une catégorie du capital-actions de la société (peu importe le type d’actions) ou de toute autre société qui est liée à celle-ci. Dans la détermination de ce pourcentage, la personne est réputée posséder les actions d’une société appartenant à une autre personne ayant un lien de dépendance avec elle (p. ex., conjoint, enfant, frère, sœur, père, mère, beau-frère, etc.).

Attention : Ces définitions ne sont pas exhaustives. Veuillez consulter votre fiscaliste pour obtenir une opinion sur votre situation particulière.

Rappel : Seul l’employeur peut verser des cotisations dans un RPDB.

Si votre régime permet l’acquisition immédiate des cotisations patronales, ne tenez pas compte de cet avis.

Notez que les droits non acquis détenus dans un régime à cotisation déterminée (CD) sont permis dans les provinces suivantes : Terre-Neuve, Nouveau-Brunswick et Saskatchewan.

En quoi consiste l’acquisition des cotisations patronales?

L’acquisition des cotisations patronales par un employé peut être utilisée comme stratégie de rétention du personnel. Elle est assujettie à une période de participation déterminée selon les règles de votre régime, jusqu’à concurrence de 24 mois. Les employés sont ainsi incités à demeurer en emploi, à défaut de quoi ils doivent renoncer aux cotisations patronales.

Qu’arrive-t-il lorsqu’un employé quitte son emploi avant la fin de la période d’acquisition?

Si vous offrez un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB) ou un régime à cotisation déterminée (CD) et que l’acquisition des cotisations patronales par vos employés n’est pas immédiate, les cotisations non acquises vous seront retournées. La somme accumulée de ces droits non acquis doit toujours être utilisée avant le 31 décembre de l’année suivante.

Vous avez donc l’obligation d’utiliser la somme des droits non acquis accumulés en 2020 avant le 31 décembre 2021.

Comment pouvez-vous utiliser les sommes accumulées des droits non acquis?

Selon les règles de votre régime, différents choix s’offrent à vous. Vous pouvez :

• payer, en tout ou en partie, les cotisations que vous devez normalement verser à votre régime
• payer les frais qui sont à votre charge
• recevoir les montants non acquis au comptant ou par transfert bancaire moins les impôts applicables
• répartir ces sommes entre les participants de votre régime.

Si vous choisissez cette dernière option, vous devrez indiquer à Desjardins Assurances si vous désirez que les sommes soient réparties au prorata des comptes des participants ou de manière égale entre les participants.

Si vous n’avez pas fait parvenir vos directives à Desjardins Assurances pour l’utilisation des montants des droits non acquis dans votre régime, nous vous invitons à communiquer avec votre administrateur de régime ou avec le Service aux promoteurs au 1 888 280-2447.

Un retrait au comptant dans un régime enregistré (REER, RVER, CD ou RRS) n’est pas recommandé, car l’épargne détenue dans ces régimes est destinée à la retraite des participants. Si un participant doit effectuer un retrait (si le régime le permet) et s’il désire que le revenu du retrait soit inclus dans l’année fiscale 2021, il doit respecter les dates limites suivantes selon le type de demande :

• Demande en ligne (solution privilégiée) : le participant doit effectuer sa transaction avant 16 h (HE), le 31 décembre 2021, si le régime le permet.
• Demande par téléphone : le participant peut contacter le Centre de contact avec la clientèle avant 16 h (HE) le 31 décembre 2021.
• Demande par courriel, télécopieur ou poste : le participant doit nous l’envoyer au plus tard le 21 décembre 20211.

Pour toute question, les participants peuvent communiquer avec notre Centre de contact avec la clientèle, au 1 888 513-8665, de 8 h à 20 h (HE), du lundi au vendredi. Un agent se fera un plaisir de les aider.

Certains de vos participants souffleront leur 71^e bougie cette année? Assurez-vous de passer en revue la section Ce que vous pouvez faire qui suit et de prendre les mesures nécessaires afin que leur transition se déroule en douceur.

Les participants oublient parfois qu’ils ont l’obligation de choisir une option de revenu de retraite pour convertir les sommes détenues dans leur régime d’épargne-retraite enregistré2 avant la fin de l’année où ils atteindront 71 ans. S’ils ne le font pas, nous transférerons toute somme non immobilisée dans un FERR et tout montant immobilisé dans un FRV. Et, si le solde de leur compte est inférieur à 20 % du maximum des gains admissibles pour l’année (soit 12 320 $), ils recevront un versement forfaitaire imposable.

Bien que nous envoyions en septembre un relevé d’options à tous les participants qui sont dans cette situation et que nous les invitions à choisir la façon de convertir leur épargne, il y a toujours quelques oublis et retardataires. Nous comptons sur vous pour nous aider à communiquer l’information.

Ce que vous pouvez faire

• Invitez vos participants qui auront 71 ans cette année à communiquer avec nos conseillers en retraite au 1 877 585-3033. Nos conseillers peuvent non seulement leur expliquer les options offertes, mais également les aider à choisir une option ou une combinaison d’options qui conviendra à leurs besoins.
• Vérifiez que les adresses de vos participants sont à jour. Si ce n’est pas le cas, il est important d’effectuer le changement d’adresse en premier. Vous pouvez rappeler à vos employés qu’ils peuvent la changer eux-mêmes avec l’appli Omni Desjardins, sur le site sécurisé dsf.ca/participant S’ouvre dans une nouvelle fenêtre. ou en le faisant pour eux sur le dsf.ca/promoteur S’ouvre dans une nouvelle fenêtre.. Par la suite, vos employés qui n’avaient pas reçu leur relevé d’option à leur nouvelle adresse devront communiquer avec le Centre de contact avec la clientèle au 1 888 513-8665, afin que nous puissions leur envoyer une autre copie.

Afin de vous assurer que ces participants reçoivent toutes les cotisations et les avantages fiscaux auxquels ils ont droit, vous devez nous acheminer leurs cotisations finales (remises et paiement) au plus tard le 1^er décembre 2021. La loi nous oblige à vous remettre toute cotisation reçue après le 31 décembre, et ce, même si la période de référence de la paie est en 2021.

Si vous avez des questions, communiquez avec votre administrateur Desjardins ou avec le Service aux promoteurs au 1 888 280-2447.

Certains manquements peuvent avoir des répercussions financières et fiscales importantes pour vos participants.

À éviter

• Envoi d’un paiement sans la liste des cotisations
• Non-paiement des cotisations
• Écart entre la liste des cotisations et le paiement
• Adhésions manquantes

Pour les régimes REER, CELI et non enregistrés, aucun investissement ne pourra être fait avant la résolution des écarts ou la transmission de l’information manquante.

De plus, pour les REER, si de l’information manque ou est incorrecte, les reçus de cotisation ne peuvent pas être émis.

Pour plus d’informations sur les conséquences des adhésions manquantes, consultez l’article du mois d’octobre 2021 S’ouvre dans une nouvelle fenêtre..

Comgest

Fin août 2021, Comgest nous a fait part d’une réorganisation de l’équipe de gestion qui gère la stratégie GEM (Global Emerging Markets) et donc le Fonds Desjardins SociéTerre Actions des marchés émergents, fonds sous-jacent du fonds Marchés émergents multigestionnaire. Après une introspection et une analyse de la sous-performance de cette stratégie au cours des 3 dernières années (laquelle s’est aggravée en 2021), 3 nouveaux gestionnaires pour la stratégie GEM ont été nommés : Emil Wolter, Juliette Alves et Slabbert Van Zyl. Auparavant, la stratégie était gérée par Emil Wolter, David Raper et Charles Biderman. À la suite de ce changement de garde, M. Biderman a quitté l’entreprise. M. Raper se concentre désormais sur la stratégie Asie tout en restant analyste pour la stratégie GEM. Mme Alves, précédemment gestionnaire adjointe et analyste LATAM, est désormais décideuse pour la stratégie GEM avec M. Wolter et M. Van Zyl. Dorénavant, M. Wolter se consacrera entièrement à la stratégie GEM. Il a cédé ses responsabilités de gestion de la stratégie Asie à M. Raper et celle d’encadrement des équipes d’analystes du cabinet à Caroline Mae, chef de cabinet. Quant à M. Van Zyl, il est passé de son rôle d’analyste au sein de l’équipe GEM à celui de gestionnaire.

AllianceBernstein

Le 5 octobre 2021, AllianceBernstein a annoncé le départ de Raymond Humphrey, membre de l’équipe de gestion du Fonds Desjardins Obligations opportunités. M. Humphrey était un gestionnaire de portefeuille affecté aux portefeuilles de revenu fixe canadien. Depuis, Michael Rosborough, qui a joint AllianceBernstein en 2020 à titre de gestionnaire de portefeuille pour les stratégies mondiales multisecteurs, travaille conjointement avec Yves Paquette dans la gestion quotidienne des portefeuilles, incluant le Fonds Desjardins Obligations opportunités.

Par la même occasion, AllianceBernstein a annoncé 3 autres nouvelles importantes :

• Le départ de Shawn Keegan, qui était membre de l’équipe de revenu fixe canadien pour le volet crédit IG. M. Keegan a été remplacé par Eamonn Buckley, membre des équipes Crédit mondial, Crédit euros, Titres à revenu fixe en euros et Titres à revenu fixe au Royaume-Uni.
• Le départ de l’économiste en chef Darren Williams et la nomination d’Eric Winograd à titre d’économiste en chef sur les marchés développés. M. Winograd couvrait déjà les États-Unis et le Canada. L’Europe de l’Ouest, le Japon et l’Australie font maintenant partie de sa couverture.
• La création d’un pôle en investissement responsable au sein de la ligne d’affaires de revenu fixe sous la direction d’Erin Bigley. Mme Bigley œuvre chez AllianceBernstein depuis plus de 20 ans et a été très impliquée dans les initiatives en investissement responsable au sein de la ligne d’affaires, en plus d’être une spécialiste produit.