Nous continuons à défendre vos intérêts et ceux de vos participants.
En mai 2004, le Forum conjoint des autorités de réglementation du marché financier a publié les
Lignes directrices pour les régimes de capitalisation pour refléter les attentes des autorités de réglementation relativement au fonctionnement des régimes de capitalisation en milieu de travail, quel que soit le cadre réglementaire applicable. Desjardins Assurances a fait partie du groupe de travail de l’industrie qui a contribué à l’élaboration de ces lignes directrices, adoptées par l’Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) et appelées
Ligne directrice no 3 Lien externe au site. S'ouvre dans une nouvelle fenêtre..
Près de 20 ans plus tard, l’ACOR a invité les parties prenantes à se prononcer sur les modifications proposées dans ces lignes directrices. Les objectifs sont décrits par l’ACOR comme suit :
- énoncer et préciser le point de vue des autorités de réglementation sur les points suivants :
- les responsabilités des promoteurs, des administrateurs et des fournisseurs de services des régimes de capitalisation, ainsi que celles des participants à ces régimes;
- les pratiques exemplaires de l’industrie pour ce qui est de la supervision et de l’administration d’un régime de capitalisation;
- détailler les renseignements que les autorités de réglementation recommandent de fournir aux participants aux régimes de capitalisation.
En tant que l’un des principaux fournisseurs de services d’épargne-retraite collective au Canada, Desjardins Assurances a de nouveau participé au processus de consultation de l’ACOR afin de préconiser une approche pratique de la gouvernance des régimes qui aidera les promoteurs et les participants à atteindre leurs objectifs.
Nous sommes heureux de constater que la portée de la ligne directrice no 3 a été élargie pour tenir compte, notamment, d’autres types de régimes, dont les régimes de décaissement. De plus, ces nouvelles lignes directrices précisent davantage le rôle fiduciaire du promoteur du régime de capitalisation, recommandent une meilleure divulgation de l’information aux participants aux régimes et proposent des moyens pour améliorer leurs résultats, tels que des services-conseils qui vont au-delà des placements.
Nous adaptons continuellement notre offre de services en fonction de l’évolution de l’industrie des solutions d’épargne-retraite et en gardant toujours en tête les meilleures pratiques. D’ailleurs, notre certificat de conformité annuel atteste de notre engagement à vous accompagner tout au long de la durée de votre programme d’épargne-retraite collectif, dans le respect des lignes directrices pour les régimes de capitalisation et des exigences législatives. Conformément à cette visée, nous procèderons à sa mise à jour pour qu’il corresponde aux lignes directrices révisées de l’ACOR et continuerons de travailler dans votre intérêt.
Restez à l’affût des développements et des nouvelles sur d’autres sujets liés à l’ACOR!
David Charbonneau
Premier vice-président
Épargne-retraite collective
Desjardins Assurances